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Cher chercheur, chère chercheuse,

Je souhaitais savoir si, en Suisse, on dispose effectivement d'un droit à la négligence.

Existe-t-il également un droit à la négligence dans le cadre d'une prise en charge ?

Merci beaucoup pour votre réponse.

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Autonomie

Si une personne est majeure et sait ce qu'elle fait, je lui reconnaîtrais le droit à la négligence de soi. Cette position ne repose sur aucune norme juridique codifiée ; il n'existe donc pas de droit à la négligence de soi au sens formel du terme. On peut toutefois le déduire d’autres normes. La plus importante est le droit à l’autodétermination et à l’autonomie personnelle. Il est protégé par la Déclaration universelle des droits de l’homme ainsi que par la Constitution fédérale suisse. Dans le domaine du travail social, il s’agit d’un principe éthique fondamental : je ne peux imposer mon aide à quiconque ne la souhaite pas.

Exception : danger immédiat

Des exceptions sont possibles lorsqu’une personne, par son comportement, se met elle-même ou met autrui en danger immédiat. Je pourrais donc, par exemple, empêcher une personne de se suicider contre sa volonté si je dois supposer qu’elle ne le souhaite peut-être pas réellement, qu’elle agit sous le coup de l’émotion ou qu’elle n’est pas en mesure d’évaluer ce qu’elle est en train de faire. En revanche, si cette personne a mûrement réfléchi à son désir de mourir, qu’elle est saine d’esprit et n’est influencée par personne, elle a alors le droit de mettre fin à ses jours. C’est sur ce principe que repose la législation suisse en matière d’euthanasie.

Assistance et contrainte

La question de la négligence est un peu plus complexe, car il s’agit d’une notion extrêmement subjective : Pendant combien de temps une personne peut-elle ne pas se doucher, ne pas se brosser les dents, ne pas changer de vêtements, avoir une alimentation malsaine, ne pas ranger ni nettoyer sa chambre si elle en a une, ne pas entretenir de contacts sociaux, se gaver d’alcool, de drogues ou de médicaments, voire de se mouiller et de ne pas chercher ni accepter d’aide ? Autrefois, on recourait beaucoup plus rapidement à la contrainte dans de tels cas ; aujourd’hui, l’autodétermination revêt une importance primordiale. Si, par exemple, une personne sans domicile fixe refuse d’aller dans un centre d’hébergement d’urgence et souhaite passer la nuit dehors, qu’elle est consciente de ses actes, qu’elle ne se trouve pas dans un état psychique exceptionnel et qu’elle ne dérange ni ne menace personne, personne n’a le droit de l’enfermer où que ce soit. Autrefois, cela était possible.

Zones d’ombre

Mais il existe encore aujourd’hui des zones d’ombre : une institution a-t-elle le droit de faire prendre une douche tous les matins à une personne en situation de handicap mental qui ne peut pas exprimer sa volonté, alors qu’il est manifestement perceptible, sans qu’elle ait besoin de parler, qu’elle ne le souhaite pas ? À mon sens, c’est contraire à l’éthique.

Autre exemple : dans une soupe populaire, je ne refuserai pas de servir à manger à des personnes simplement parce qu’elles ne sont pas lavées et qu’elles ne sentent pas très bon. Bien sûr, je peux leur recommander de prendre une douche. Mais si quelqu’un se mouille, je demanderai à cette personne, pour des raisons d’hygiène, de se laver et de changer de vêtements avant de manger.

Autre exemple : si une personne fait une overdose, je dois bien sûr lui prodiguer les premiers secours pour qu’elle ne meure pas. Si elle souhaite réduire ou arrêter sa consommation de drogue, je l’aiderai également. Mais si elle souhaite simplement consommer de la drogue et qu’on la laisse tranquille, je dois respecter ce choix, même si cette personne se fait du mal à elle-même. Même si cela me fait peut-être de la peine de ne rien pouvoir faire.

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Soins et contrainte

Chercheurs

Urs Hafner

Questions

Existe-t-il un droit à la négligence ?